Conditions de livraison HAZET

Sommaire

1. Aspects généraux
2. Emballage
2.1 Aspects généraux
2.2 Paquet
2.4 Marquage
2.5 Équipements de chargement de matières premières
2.6.1 Équipements de chargement standardisés
3. Livraison
3.1 Délais de livraison / Réception de marchandise – Lieux de livraison
3.2 Livraison
3.3 Délai et quantité de livraison
3.4 Documents d'accompagnement commerciaux
3.4.1 Bons de livraison
3.4.2 Listes de colisage
4. Disposition finale

Les conditions d'achat HAZET peuvent être consultées sur www.hazet.de.

1. Aspects généraux

Les conditions d'emballage et de livraison doivent régler et définir les exigences générales applicables à l'emballage et à la livraison, par accord entre HAZET-WERK et le fournisseur.

2. Emballage

2.1 Aspects généraux

Pour chaque livraison, les matériaux doivent être emballés de manière conforme pour éviter selon leur type et leur nature tout risque d'endommagement et de détérioration qui pourrait se répercuter sur leur utilisation/traitement. Les marchandises doivent être protégées contre les influences extérieures et les effets nuisibles réciproques. L'emballage doit être se limiter aux mesures appropriées. L'utilisation de symboles et indications de danger (p. ex. un verre pour la fragilité) est expressément autorisé. L'utilisation de matériaux de rembourrage d'emballage est autorisé dans la mesure où celui-ci est recyclable et de pureté variétale. Les matériaux de rembourrage d'emballage doivent être dans tous les cas optimisés en fonction des aspects écologiques. Si des matériaux non recyclables sont livrés, leur élimination sera facturée ou un forfait d'élimination calculé.

2.2 Paquet

On définit par paquet la plus petite unité commerciale, en général carton, boîte ou enveloppe/sachet. Un seul article (de pureté variétale) est emballé par paquet – AUCUN paquet mixte. Un paquet peut peser 15 kg maximum.

2.4 Marquage

Chaque paquet doit contenir, de manière nettement lisible, les indications suivantes (taille minimale de police de 0,3 cm/taille de caractères 12), sous la forme d'une étiquette :
Exemple d'étiquette d'un paquet :
N° de matériel HAZET : 103005 / Blech-EN10130-DC03-A-
Désignation : Oel-1,0x1500x3000
Quantité : 3000 / Unité : kg
N° de commande HAZET : 525333
Exemple d'étiquette d'un équipement de chargement :
Sté Modèle, rue Modèle 1, 44444 Ville Modèle
Destinataire :
HAZET-WERK
Usine 3 / Réception de marchandise
Am Langen Siepen 13-15
42857 Remscheid
N° de commande HAZET 525333
Poids (brut) : 3000 kg / 1 palette

2.5 Matière première

Lots :
poids max. de lot de 2 t, extrémités colorées, désignation conforme aux indications de la commande, 1 étiquette par lot comportant le numéro de lot, qualité, dimension, quantité, date de livraison, panneaux à partir d'une taille de format moyen :
palettes clouées, 4 pièces de bois en long, 6 traverses de bois, section du bois env. 90 x 70 mm, longueur inférieure d'env. 10 mm par rapport à la coupe, pas de pièce en bois sur la largeur du paquet ni sur la longueur, protections anti-choc réparties sur la longueur, paquets de 3 t max.
Panneaux inférieurs à la taille de format moyen :
palettes clouées, 3 pièces de bois en long, 5 traverses de bois, section du bois
env. 90 x 70 mm, longueur inférieure d'env. 10 mm par rapport à la coupe, pas de pièce en bois sur la largeur du paquet ni sur la longueur, protections anti-choc réparties sur la longueur, paquets de 3 t max.
Pour les coupes les plus petites, le nombre de pièces en bois peut être réduit en conséquence avec notre accord.
Des indications et symboles de danger éventuels, p. ex. un verre pour la fragilité, peuvent être placés sur les paquets indépendamment des prescriptions ci-dessus.

2.6 Équipements de chargement

2.6.1 Équipements de chargement standardisés
Les marchandises livrées par une entreprise de transport doivent être mises à disposition exclusivement à l'aide des équipements de chargement conformes à HAZET.
Tare des caisses à claire-voie EURO en kg : 85
Poids brut maximal en kg : 1 000
Dimensions extérieures L x l x h (mm) : 1 240 x 835 x 970
Dimensions intérieures L x l x h (mm) : 1 210 x 800 x 800
Caractéristiques :
La partie avant de la caisse à claire-voie EURO comporte en bas à gauche une plaque avec les informations suivantes :

  • Marque du pool de palettes européen
  • Marque de la Compagnie de chemins de fer allemands (Deutsche Bundesbahn)
  • Cachet de la référence Y (numéro d'immatriculation)
  • Plaquette de contrôle de qualité EPAL
  • Indication du poids, volume de chargement
  • Instruction du fabricant

Tare des palettes plates EURO en kg : 25
Poids brut maximal en kg : en fonction de la hauteur d'empilage
Hauteur d'empilage 1,20 / 1 000 kg bruts
Dimensions extérieures L x l x h (mm) : 1 200 x 800 x 144
Caractéristiques :
La partie avant des palette en bois EURO comprend les informations suivantes inscrites sur les plots :

Sur le plot du coin gauche :

  • La marque au feu, p. ex. de la Deutsche Bahn AG, le sigle DB

Sur le plot central :

  • Les lettres D (Allemagne), PL (Pologne) etc. / le code du fabricant, issu de la liste des fabricants ayant l'homologation EPAL.
  • La marque au feu de l'association européenne des palettes (European Palett Association), le sigle EPAL
  • La marque de certification EPAL

Sur le plot du coin droit :

  • La marque au feu du pool de palettes européen du chemin de fer national, le sigle EUR

3. Livraison

3.1 Délais de livraison / Réception de marchandise - Lieux de livraison

Usine 1 :
HAZET-WERK
Güldenwerther Bahnhofstr. 25-29
42857 Remscheid
Lu. – Je., le matin de 07h00 à 09h00 et de 09h15 à 12h00
l'après-midi de 12h30 à 14h00
Ve. de 07h00 à 09h00 et de 09h15 à 11h15
Usine 2 :
HAZET-WERK
Industriestr. 46
52525 Heinsberg (Rhld.)
Lu. – Je., le matin de 07h00 à 09h00 et de 09h15 à 12h00
l'après-midi de 12h30 à 14h00
Usine 3 :
HAZET-WERK
Am Langen Siepen 13-15
42857 Remscheid
Lu. – Je., le matin de 07h00 à 09h00 et de 09h15 à 12h00
l'après-midi de 12h30 à 14h00
Ve. de 07h00 à 09h00 et de 09h15 à 11h15
Les changements sont indiqués dans nos commandes.

3.2 Livraison

La livraison doit s'effectuer selon les indications de notre commande. L'adresse de livraison (lieu de livraison), le point de déchargement et le destinataire/utilisateur doivent être respectés et indiqués sur les documents de livraison (en général sur le bon de livraison et la lettre de voiture) (voir aussi le point 3.4). Chez HAZET, les palettes plates Europool échangeables (80 x 120 cm) sont par principe échangées avec les transporteurs. La facturation de frais d'échange par le transporteur à HAZET n'est pas autorisée.

3.3 Délai et quantité de livraison

La date et la quantité de livraison doivent être respectées conformément à la commande, le report d'une date n'en par principe possible que dans le cas d'une modification de commande (par écrit ou par téléphone) dans le but de minimiser les livraisons partielles. Les livraisons supérieures à 2 mètres plancher (correspondant à env. 4 palettes de 80 x 120 cm) doivent être annoncées au plus tard 2 jours ouvrés avant le jour de livraison prévu.

3.4 Documents d'accompagnement commerciaux

3.4.1 Bons de livraison
Les bons de livraison doivent être inclus dans les documents d'expédition, en cas d'envoi de plusieurs paquets, un paquet doit être caractérisé en conséquence.
Il est dans ce cas pratique par exemple d'utiliser des pochettes d'expédition à apposer à l'extérieur.
Les renseignements suivants sont obligatoires sur les bons de livraison :

  • Numéro du fournisseur
  • Numéro du bon de livraison
  • Adresse de livraison
  • Point de déchargement
  • Destinataire/commission, comme indiqué dans notre commande
  • N° de commande HAZET par position de commande
  • Désignation d'article
  • N° de matériel HAZET par article
  • Quantité et unité par article (unité de quantité selon la commande)
  • Nombre d'équipements de chargement ou de paquets
  • (p. ex. envoi constitué de paquets/équipements de chargement)
  • Poids en kg (brut/net)

3.4.2 Listes de colisage
Les listes de colisage indiquent brièvement le contenu d'un paquet dans une expédition. Elles contiennent les informations suivantes :

  • Numéro de commande HAZET
  • Date de commande
  • Numéro de matériel HAZET
  • Désignation d'article
  • Quantité livrée
  • Nombre de paquets

Pour les livraisons provenant de pays non membres de l’UE (pays tiers comme la Suisse, la Norvège), une facture de douane doit être ajoutée aux documents de livraison. Cette facture de douane doit correspondre à l'identique aux documents de livraison et à la facture commerciale (facture du fournisseur). Aucun montant ni aucune quantité ne doivent différer entre la facture de douane et la facture commerciale, le cas contraire pourrait entraîner des difficultés considérables dans le déroulement de l'importation.

4. Disposition finale

Dans la perspective d'une coopération et d'un partenariat à long terme avec HAZET, nous vous prions, en votre qualité de fournisseur, de bien vouloir vous plier à ces directives.
Cette réglementation générale sur l'emballage et la livraison met l'accent sur les conditions et les exigences fondamentales. Dans des cas particuliers, cet accord peut être modifié après consultation de HAZET. Une telle modification doit être convenue séparément par écrit.
En cas de besoin, des audits de fournisseurs dans des cas particuliers peuvent être effectués à court terme.
Remscheid, le 20/09/2010
HAZET-WERK GmbH u. Co. KG
Département Approvisionnements
Nous procéderons tous à nos livraisons conformément à ces directives.